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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DES FETES
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FOIRE AUX ARBRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOIRE AUX ARBRES
COMITE DES FETES (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1628492
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
10/03/2007
FOIRE AUX ARBRES de COMITE DES FETES

Présentation de la marque FOIRE AUX ARBRES

Déposée le 10 mars 1987 par l'association loi 1901 COMITE DES FETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « FOIRE AUX ARBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DES FETES domicilié(e) MAIRIE DE SANDILLON, 45640 SANDILLON (dossier no 2088526) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DES FETES SANDILLON MONSIEUR LAURENT CHRISTIAN domicilié(e) (dossier no 2088526) - France.

La marque FOIRE AUX ARBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOIRE AUX ARBRES est expirée depuis le 10 mars 2007.

COMITE DES FETES a également déposé les autres marques suivantes : EXPOCEAN LA ROCHELLE , MADELEINE , COMITÉ des FÊTES CHATEAUBRIANT Miss Pays de la Mée , PARADIS EN FETE , SALON DE LA GASTRONOMIE DE LA ROCHELLE , MISS VALLEE DE L'AUTOMNE , SALON DU VEHICULE D'OCCASION DE LA ROCHELLE , MARCHE AUX POTIERS DE BOURGOGNE , LA ROUTE DE MANDRIN , FOIRE EXPOSITION DE LA ROCHELLE


COMITE DES FETES (loi 1901) - MAIRIE DE SANDILLON, 45640 SANDILLON (dossier no 2088526) - France


COMITE DES FETES SANDILLON MONSIEUR LAURENT CHRISTIAN - (dossier no 2088526) - France


Renouvellement sans limitation n°2088526 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Demande de renouvellement le 30 juillet 2007 n°2088526 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500480 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Foire aux arbres